Le blog musical de Philippe Axel

La propriété intellectuelle, que ce soit pour les œuvres ou les brevets, a été bâtie dans un compromis entre le collectif et le marché dans un but social : la rémunération des créateurs sur les usages lucratifs de leurs créations . Aujourd’hui, à l’heure où le principe de domaine public est remis en cause par des demandes sans cesse renouvelées d’extension temporelle des droits, il me semble utile de faire le point sur cette question . Rappelant par exemple que Victor Hugo parmi d’autres, a défendu très fermement la notion de domaine public,  notamment dans le célèbre discours du congrès littéraire international en 1878. Victor Hugo avait compris en effet que l’œuvre de l’esprit était avant tout une œuvre d’origine collective et à destination de la collectivité et que s’il fallait une rémunération des auteurs, celle-ci ne pouvait être que limitée dans le temps créant ainsi un domaine public. Même si la question du « domaine public payant dans le cadre lucratif » reste ouverte, qui pourrait aider par exemple, les nouveaux créateurs ou les artistes retraités, la remise en cause totale du principe de domaine public aurait des conséquences néfastes, pour la culture mais aussi pour les industriels.

Soyez modestes avec vos œuvres, vous n’avez rien créé, ou si peu. Vous avez commencé par copier vos maîtres, rappelez-vous. Vous avez écouté, analysé, reproduit, retranscris, absorbé et critiqué le travail des autres, avant de  le transformer, d’ajouter votre pincée de sel, dans le but de projeter votre amour de l’art vers le collectif, provoqué par le collectif . « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme » est une citation attribuée au scientifique Antoine Lavoisier mais la teneur véritable de son propos est plus explicite encore  : “On voit que, pour arriver à la solution de ces deux questions, il fallait d’abord bien connaître l’analyse et la nature du corps susceptible de fermenter, et les produits de la fermentation ; car rien ne se crée, ni dans les opérations de l’art, ni dans celles de la nature, et l’on peut poser en principe que, dans toute opération, il y a une égale quantité de matière avant et après l’opération ; que la qualité et la quantité des principes est la même, et qu’il n’y a que des changements, des modifications.”

C’est dans cette logique que le professeur de droit Lawrence Lessig a lancé les contrats de licence Creative Commons que j’utilise sur ce blog et pour mes chansons: “La reconnaissance d’une dimension collective dans la création n’enlève rien à la singularité individuelle de l’expression artistique.” Le site Jamendo ou le groupe Nine Inch Nails prouvent aujourd’hui que cette logique est entièrement compatible avec la rémunération des créateurs, mettant en place une économie sur cette base.

Si vous considérez une œuvre d’art comme une invention, convenez qu’une invention bénéficie toujours d’autres inventions préalables. Songez à la quantité de chansons écrites sur des accords de blues, et songez à ce que seraient devenu les musiques actuelles (et donc l’industrie musicale) si le premier guitariste à les avoir utilisé à des fins commerciales, les avait déposé, obligeant les suivant à lui demander autorisation et lui payer des droits pour toute utilisation. Dans les faits, les accords de blues sont du domaine public. Et je ne pense pas que les producteurs  et éditeurs d’Elvis Presley , de Jimmy Hendrix, de Paul Personne, de Johnny Halliday, de BB King ou d’Eric Clapton  l’aient regretté au bout du compte. Combien de futurs auteurs de livres alimenteront l’édition demain, ayant découvert leur vocation par le site www.litteratureaudio.com où le domaine public littéraire leur permet aujourd’hui d’écouter gratuitement des oeuvres de maîtres qu’ils n’auraient pas eu les moyens de toutes acheter  ?

La propriété intellectuelle se distingue des autres propriétés, dans le fait qu’elle ne doit pas limiter le partage, l’échange, la formation et la création même des œuvres, qui ne sont pas , par ailleurs, des objets courants sans fonction sociale. “La propriété intellectuelle n’est pas une loi naturelle, c’est une loi faite par les hommes pour promouvoir des objectifs sociaux. J’ai toujours été en faveur d’un régime équilibré de propriété intellectuelle, or nous avons perdu cet équilibre” (Joseph Stiglitz, prix Nobel d’économie cité par Florent Latrive, Du bon usage de la piraterie, Ed de l’Eclat, p.20).

Qui avait créé cet équilibre ?  Peut être bien Victor Hugo ce jour de 1878 : « Messieurs, rentrons dans le principe : le respect de la propriété. Constatons la propriété littéraire, mais, en même temps, fondons le domaine public. Allons plus loin. Agrandissons-le. Que la loi donne à tous les éditeurs le droit de publier tous les livres après la mort des auteurs, à la seule condition de payer aux héritiers directs une redevance très faible, qui ne dépasse en aucun cas cinq ou dix pour cent du bénéfice net. Ce système très simple, qui concilie la propriété incontestable de l’écrivain avec le droit non moins incontestable du domaine public, a été indiqué ; dans la commission de 1836, par celui qui vous parle en ce moment ; et l’on peut trouver cette solution, avec tous ses développements, dans les procès-verbaux de la commission, publiés alors par le ministère de l’intérieur. Le principe est double, ne l’oublions pas. Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient le mot n’est pas trop vaste au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l’un des deux droits, le droit de l’écrivain et le droit de l’esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l’écrivain, car l’intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous. (Marques nombreuses d’approbation) »

Vous avez donc comme auteur, producteur ou interprète à vous soucier de votre rémunération, mais aussi à ceux qui viendront après vous créer à leur tour, ainsi que de la question essentielle de la diffusion la plus large possible de votre œuvre, condition indispensable à son succès, qui se mesure avant tout par l’attention qu’on lui porte. Songez aussi que si les brevets n’étaient pas limités dans le temps, il serait impossible de fabriquer des médicaments génériques. Êtes-vous vraiment contre le principe des médicaments génériques ?

Il existe aujourd’hui un combat politique sur ce terrain. Les néolibéraux cherchent depuis plusieurs années à supprimer le domaine public, dans le sens de leur objectif de toujours qui est de faire de la culture un produit comme un autre et l’audiovisuel un service comme un autre traités dans le cadre de l’OMC.

Devant les résistances nombreuses à cela, ils cherchent à convaincre ceux qui y ont le plus intérêt à étendre le domaine payant. Ils trouvent surtout écho auprès de ceux qui, évidement,  n’ont que des préoccupations économiques à la gestion des œuvres. Les uns comme les autres envisagent l’œuvre culturelle sous le seul angle économique, ils ont donc en commun de ringardiser ou de nier un principe d’une importance capitale défendu par l’UNESCO : l’exception culturelle. Ils défendent ensemble la Hadopi, comme un moyen de limiter les échanges hors marché , de laisser les acteurs du marché mettre en place leurs contrats et d’éviter une vrai régulation au profit des créateurs de contenus indépendants.

Logiquement, ce sont des auteurs célébres d’aujourd’hui qui devraient prendre le relai de Victor Hugo pour venir rappeler la valeur symbolique des œuvres, leur valeur sociale. Hors, nous sommes dans une époque ou les artistes eux-mêmes se confondent avec de simples marchands de livres et de disques, quand ils n’ont pas abandonnés tous leurs droits à des sociétés dont ils sont dépendants, vendant leur âme contre quelques miettes .

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