Le blog musical de Philippe Axel

Alors que l’actualité braque ses projecteurs sur une vente exceptionnelle d’objets d’arts de la collection de Pierre Bergé, constatons que les millionnaires de gauche sont des papillons d’une espèce rare dont les battements d’ailes auront sans doute, dans les années qui viennent, des effets déterminants sur l’avenir du monde. Ils constitueront sans doute à eux seul un 6ème pouvoir, ne serait-ce que par le simple fait de financer le 5ème : la presse.

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La loi Création et Internet passera à l’Assemblée Nationale début Mars et elle ne résoudra rien comme le souligne ce dossier complet publié par la quadrature du Net.  La solution est connue depuis longtemps, depuis l’origine même des droits d’auteurs. Faire payer pour les usages lucratifs des œuvres artistiques et les laisser circuler librement dans le cadre non lucratif. Mais au fait,  comment faire la différence entre le lucratif et le non lucratif ? Cette distinction est courante dans le droit. Elle se retrouve à de nombreuses reprises dans nos lois. Par exemple, comme nous le verrons ici, dans le Code Général des Impôts (pour la TVA, la taxe sur les jeux et spectacles  ou la taxe professionnelle) , dans le Code du Travail (concernant la définition du salariat déguisé) ou le Code des Collectivités Territoriale (pour la participation au financement des transports urbains).Il n’y a donc aucune raison que le Code de la Propriété Intellectuelle ne pratique pas également cette distinction dans la perception des droits d’auteurs et la définition de la contrefaçon numérique, sinon privilégier une vision exclusivement industrielle de la culture ignorant le principe européen d’exception culturelle .

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Alors que mes amis du collectif libre accès organisent demain leurs « assises de la création », mes amis de Jamendo lancent un nouveau programme de licencing pour les lieux public entrant en concurrence directe avec la SACEM. Sur Numerama ce matin, Libre accès signe une tribune titré « ni SACEM , ni Jamendo ».Que se passe-t-il ?

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Ma petite famille a déménagé il y a peu des Cevennes à la Bourgogne et nous avions pris dans nos valises un gros chat cévenol à la demande de mon fils. Je l’ai ramené très vite car il pissait dans tous les coins du nouvel appartement. Cela m’a fait penser au livre génial de Michel Serres, le mal propre, et à notre obsession à laisser des marques pour attirer l’attention.

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